Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL MARINE
/
GASBAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GASBAL
HONEYWELL MARINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3039250
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2030

Présentation de la marque GASBAL

Déposée le 6 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GASBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL MARINE domicilié(e) 4 RUE JEAN-MARIE TJIBAOU, 18000 BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 871 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY, 64000 PAU - France.

La marque GASBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GASBAL arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

HONEYWELL MARINE a également déposé les autres marques suivantes : CARGOBOSS , LIDEC , LIDEC


HONEYWELL MARINE, Société par actions simplifiée - 4 RUE JEAN-MARIE TJIBAOU, 18000 BOURGES - France - SIREN 444871933


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY, 64000 PAU - France


Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393650 - Publication au BOPI 2004-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 29 juin 2006 - Changement de dénomination n°436137 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 1 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°393651 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394247 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 6 février 2006 - Changement d'adresse n°427790 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433275 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 16 février 2012 - Changement de dénomination n°569718 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752033 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de mesure du taux de gaz explosif dans des ballasts et détection de fuite de gaz.